Mentions Légales
Bienvenue sur Osmi.buzz, le réseau sociétal où nous nous organisons sur le temps long. Découvrez nos valeurs et rejoignez notre communauté pour construire un avenir meilleur ensemble. Ici, nous favorisons l’échange, la solidarité et l’innovation. Connectez-vous, partagez vos idées et contribuez à un monde plus inclusif et durable. Rejoignez-nous dès maintenant!
Propriétaire du site
Le site web Osmi.buzz est la propriété de OSMI RESILIENCE 928 419 357 R.C.S. Mulhouse
Siège Social : 2, Rue Langenfeld – 68290 KIRCHBERG
Tel. : 0608175685
Email : contact@osmi.buzz
Responsable de la publication : OSMI RESILIENCE
Capital social : 8550€
Hébergement du site :
Le site est hébergé chez OVH.
Tel : 07 82 98 72 43
Mail : contact@osmi.buzz
Modifications
En accédant et en naviguant sur ce site, l’utilisateur est informé de ses droits et obligations et accepte pleinement de se conformer aux présentes conditions d’utilisations du site. L’éditeur du site se réserve la possibilité de modifier ces conditions. Il appartient à l’utilisateur de vérifier périodiquement le contenu des documents concernés. L’éditeur se réserve la possibilité de supprimer ou de modifier en tout ou partie le « site ».
Editeur du site
L’éditeur du site OSMI RESILIENCE met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour de l’ensemble des informations fournies sur son site.
Il ne peut garantir que les informations contenues sur le site soient complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
OSMI RESILIENCE s’engage, dès qu’un utilisateur quelconque transmet toute erreur constatée aux coordonnées ci-dessus, à procéder à la correction dans les plus brefs délais.
Accessibilité
Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’indisponibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès.
Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
Collecte de données et Loi Informatiques et Libertés
En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers, aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du Site Internet osmi.buzz a fait l’objet d’une déclaration (indiquer le N° de déclaration) auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur peut à tout moment accéder aux informations personnelles le concernant détenues par OSMI RESILIENCE, demander leur modification ou leur suppression. Ainsi, selon les articles 36, 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur peut demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation sont interdites.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant,
veuillez-vous adresser
- par courrier à OSMI RESILIENCE, 2, Rue Langenfeld – 68290 KIRCHBERG
- par email à contact@osmi.buzz
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.
A la clôture du compte et à toutes fins de preuve, des données concernant l’utilisateur peuvent être conservées et archivées confidentiellement par OSMI RESILIENCE selon les lois en vigueur.
Afin d’améliorer la qualité de son service et de mieux répondre aux attentes de ses utilisateurs, OSMI RESILIENCE pourra être amené à collecter des données nominatives sur l’utilisateur, notamment par l’utilisation de marqueurs (cookies).
Objet du traitement (finalité et base légale)
La société Osmi, dont le siège est situé à Kirchberg (68290), Rue Langenfeld, dispose d’un site internet de vente en ligne. Ce site permet de recevoir les commandes de nos clients et les données collectées à cette occasion sont enregistrées et traitées dans un fichier clients.
Ce fichier permet de :
- Gérer les commandes, le paiement et la livraison.
Mener des opérations de marketing (fidélisation, promotions) et adresser des publicités par courriel auprès de nos clients qui ne s’y sont pas opposés ou qui l’ont accepté :- Sur des produits analogues à ceux qu’ils ont commandés.
- Sur d’autres produits proposés par la société.
- Transmettre les données de nos clients qui l’ont accepté à nos partenaires commerciaux, pour leur permettre d’adresser de la publicité (cf. ci-dessous).
Bases légales des traitements
- Gestion des commandes : la base légale du traitement est l’exécution d’un contrat (Cf. article 6.1.b du Règlement européen sur la protection des données).
- Envoi de sollicitations commerciales par courriel sur des produits analogues à ceux commandés par les clients : la base légale du traitement est l’intérêt légitime de la société (Cf. article 6.1.f du Règlement européen sur la protection des données), à savoir promouvoir nos produits auprès de nos clients.
- Envoi de sollicitations commerciales par courriel sur d’autres produits proposés par la société Osmi: la base légale du traitement est le consentement (Cf. article 6.1.a du Règlement européen sur la protection des données), comme l’exige l’article L. 34-5 du code des postes et des communications électroniques.
- Transmission de l’adresse électronique aux partenaires commerciaux : la base légale du traitement est le consentement (Cf. article 6.1.a du Règlement européen sur la protection des données).
- Tenue de la comptabilité impliquant la conservation des données pour une période de 10 ans : la base légale du traitement est l’obligation légale (Cf. article 6.1.c du Règlement européen sur la protection des données).
Catégories de données
- Identité : civilité, nom, prénom, adresse, adresse de livraison, numéro de téléphone, adresse électronique, date de naissance, code interne de traitement permettant l’identification du client, données relatives à l’enregistrement sur des listes d’opposition.
- Données relatives aux commandes : numéro de la transaction, détail des achats, montant des achats, données relatives au règlement des factures (règlements, impayés, remises), retour de produits.
Données relatives aux moyens de paiement : numéro de carte bancaire, date de fin de validité de la carte bancaire, cryptogramme visuel (lequel est immédiatement effacé). - Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation et de prospection : historique des achats.
Destinataires des données
- Les services clients et facturation de la société Osmi sont destinataires de l’ensemble des catégories de données.
- Ses sous-traitants, chargés de la livraison de ses commandes, sont destinataires de l’identité, de l’adresse et du numéro de téléphone de nos clients.
- Les adresses électroniques des clients qui l’ont accepté sont transmises à de nos partenaires commerciaux (liste des partenaires commerciaux, régulièrement mise à jour) :
- Édition Yves Michel et Souffle d’Or
- Biovie
- Bonheur Nature – magasin bio à St Vit
- Auberge de la Cholotte au coeur des Vosges
Durée de conservation des données
- Données nécessaires à la gestion des commandes et à la facturation : pendant toute la durée de la relation commerciale et dix (10) ans au titre des obligations comptables.
- Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation et à la prospection : pendant toute la durée de la relation commerciale et trois (3) ans à compter du dernier achat.
- Données relatives aux moyens de paiement : ces données ne sont pas conservées par la société Osmi ; elles sont collectées lors de la transaction et sont immédiatement supprimées dès le règlement de l’achat.
- Données concernant les listes d’opposition à recevoir de la prospection: trois (3) ans.
Vos droits
Si vous ne souhaitez plus recevoir de publicité de la part de la société Osmi (exercice du droit d’opposition ou retrait d’un consentement déjà donné), contactez-nous (prévoir ici un lien vers un formulaire d’exercice des droits informatique et libertés, faisant apparaître les différentes hypothèses détaillées ci-dessus).
Si, après avoir consenti à ce que vos données soient transmises à nos partenaires commerciaux, vous souhaitez revenir sur ce choix et ne plus recevoir publicité de leur part, contactez-nous (prévoir ici un lien vers le formulaire d’exercice des droits informatique et libertés).
(NB : un lien permettant aux clients et prospects de demander la suppression de leur adresse électronique de la liste de prospection doit systématiquement figurer sur les sollicitations envoyées par courriel)
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d’un droit à la portabilité et d’un droit à la limitation du traitement de vos données (Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits).
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter notre DPO.
- Contacter notre DPO par voie électronique : contact@osmi.buzz
- Contacter notre DPO par courrier postal : 2, Rue Langenfeld – 68290 KIRCHBERG